Conseil municipal du 1er septembre 2026

07/10/2026

Ordre du jour:
• Information : démission d'un conseiller municipal
• Renouvellement contrat CDD contractuel de l'adjoint technique territorial au 1er octobre 2026
• Renouvellement de la convention de délégation relative à la gestion des eaux pluviales urbaine, avec la CAPL
• Information : location du droit de chasse sur les parcelles à Suzy
• Modification des délégations du conseil municipal au maire
• Renouvellement du contrat pour le site internet de la commune
• Délibération pour la mission d'accompagnement de l'ADICA pour la procédure "Biens sans maîtres"
• Recensement de la population 2027 - délibération nomination du coordonnateur communal
• Développement rural et communication
• Proposition échange de parcelles sur le territoire de Cessières et Suzy
• Délibération sur la consommation des espaces naturels agricoles et forestiers (E.N.A.F)
• Délibération sur les devis pour le diagnostic des églises de Cessières et Suzy avec demande de subvention DIAGP (DIAGnostic Préalable) à la Région
• Délibération pour la validation du plan de financement (animation natura 2000)
• Travaux urgent dans le logement de Suzy et création nouvelle opération en investissement
• Information : panneau pocket pour diffusion et alertes aux administrés