Commune de Cessières-Suzy
Commune de Cessières-Suzy
  • home
  • Vie municipale
    Conseil municipal Comptes rendus Commissions communales Horaires mairies Intercommunalité Arrêtés municipaux
  • Vie pratique
    Agenda Locations de salles Environnement Actualités Guide des démarches Flash Infos
  • Vie associative
    Amicale de Cessières Association des parents d'élèves Association de chasse Club du temps libre Comité des fêtes Les pittoresques Suzy-loisirs
  • Urbanisme/travaux
    Démarches Modèles d'imprimés
  • Albums photos
    Photos de classe village sous l'occupation photos du village mare pédagogique
  • Patrimoine
    Eglise Monuments aux morts Château Chemins de randonnée Marais de Cessières Site Natura 2000
  • Nous contacter
    Contacts
  • search

Guide des démarches

Accueil / Vie pratique / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Cessieres-Suzy

02320 Cessières-Suzy - FRANCE

+33 3 23 24 14 49

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture
Mairie de Cessières - 0323241449
mardi 10h-12h et de 13h30-15h45
mercredi 13h30-18h
vendredi 10h-12h et de 13h30-18h

Mairie de Suzy - 0323801211
Jeudi 10h-12h et de 13h30-18h

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Formulaire de contact


Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée d'un mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse www.cessieressuzy02@gmail.com ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données 
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes